Les cotisations

à la MSA ...

 

Vous cotisez à partir de la seconde femelle reproductrice, la première année le montant de la cotisation est de 380 € par contre les gens bénéficiant de la CMUC, eux sont exonéré de la cotisation solidaire et ont simplement 150 € env à payer.

 

ATTENTION SI VOUS RECEVEZ CE DOC DE LA MSA ET QUE VOUS NE FAITES QU UNE PORTEE PAR AN LOF OU NON LOF METTRE DANS LE TEMPS PASSE A LA COMMERCIALISATION UN CHIFFRE EN DESSOUS DE 150 H

 

 

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SI VOUS RECEVEZ lE DOC DE LA MSA CI DESSOUS   QUE VOUS N AVEZ QU UNE FEMELLE REPRODUCTRICE LOF OU NON LOF ET QUE VOUS ETES A LA MICRO BA VOUS POUVEZ APPELER LA MSA POUR LEUR EXPLIQUER NORMALEMENT VOUS NE DEVRIEZ PAS LE RENSEIGNER MAIS S ILS L EXIGENT VOICI COMMENT LE FAIRE :

 

NE RENVOYEZ PAS LE MANDAT DE PRELEVEMENT ET VOUS RAPPELEZ BIEN DANS VOTRE COURRIER D ACCOMPAGNEMENT QUE VOUS N AVEZ QU UNE FEMELLE REPRODUCTRICE.

VOIR LE DOCUMENT CI DESSOUS :

Télécharger
LA COTISATION SOLIDAIRE MSA
COTISATION SOLIDAIRE MSA.pdf
Document Adobe Acrobat 221.7 KB

Si vous dépendez de la CAF, demander l'attestation de non prise en charge à la MSA au plus tôt  et en envoyer une copie à la CAF, quand vous envoyez vos déclarations diverses car  dans le doute certaines CAF suspendent les droits . (voir modèle ci dessous.)

 

SI VOUS RECEVEZ LE DOCUMENT CI DESSOUS DE LA MSA ET QUE VOUS ETES EN MICRO BA VOUS NOTEZ LE MONTANT DES VENTES DANS LA CASE B 7 RIEN D AUTRE .

 

 

Ci dessous  le lien vers notre groupe facebook:
ATTENTION si c est la première fois que vous vous inscrivez sur fb il faut nous prévenir sur ce site, de votre inscription et nous donner votre pseudo car souvent nous n'acceptons pas les nouveaux inscrits à cause des faux profils.


ATTENTION UN NUMERO DE SIREN VOUS EXPOSE AUX VOLS !!!! LISEZ BIEN ATTENTIVEMENT CI DESSOUS :

 

Des vols d' animaux peuvent survenir après avoir faire paraître une annonce avec le numero siren. En effet, il est facile pour les trafiquants d'animaux de connaître votre adresse par le numéro SIREN.
Il faut faire un courrier au Directeur Général de l'insee, portant en objet :"demande de NON DIFFUSION". Dans le courrier, il faut noter : "A la création de mon Entreprise, j'ai été identifié (e) en tant qu'entrepreneur individuel, et non en tant que société, j'ai le droit de ne plus faire partie de la diffusion commerciale de vos fichiers, conformément à l'art. A123-96 du code du commerce.
Ainsi nos coordonnées (adresse) ne seront aucunement diffusées.

Il faut adresser la lettre à
DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L INSEE
DIVISION RIAS -TIMBRE E 230
18 BD Adolphe Pinard
75675 Paris cedex 14.

 

N OUBLIEZ PAS DE PARTAGER LE LIEN VERS NOTRE SITE SUR VOS RESEAUX EN CLIQUANT SUR LES ONGLETS CI DESSUS

MERCI DE VOTRE AIDE !!!!